Conseils Municipaux 2025Retrouvez ici les différentes délibérations du Conseil Municipal de Ruffec pour l’année 2025. Délibérations du conseil du ...Délibérations du conseil du 14/04/2025Approbation du compte de gestion 2024 de l'assainissementApprobation du compte administratif 2024 de l'assainissementAffectation du résultat 2024 au budget primitif 2025 de l'assainissementVote du budget principal 2025 de l'assainissementApprobation du compte de gestion 2024 de la communeApprobation du compte administratif 2024 de la communeAffectation du résultat 2024 au budget primitif 2025 de la communeTaux d'imposition 2025 des taxes directes localesVote du budget principal 2025 de la communeVote du budget principal 2025 lotissementCréation d'un emploi statutaire d'agent technique polyvalentComplément délibération création emploi responsable des services techniquesModification du tableau des emplois permanents de la communeRecrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d'activitéMarche de travaux pour la création, l'extension, la réhabilitation ou le renouvellement des canalisations sur les réseaux d'assainissement et de pluvial Délibérations du conseil du 24/03/2025Convention partenariat commune ADAPEIPartenariat commune EHPAD Jardins d'AntanEnquête publique création poste GallaisRapport d'orientations budgétaires 2025Délibérations du conseil du 13/03/2025Orientations générales du PADD du PLUiAnnexe : PADD pièce 2Délibérations du conseil du 24/02/2025Adoption du plan guideAnnexe : plan guideCréances éteintes sur le budget de l'assainissementAnnexe : créances éteintesCréances éteintes sur le budget de l'assainissement (2)Annexe : créances éteintes sur le budget de l'assainissementAvis enquête publique programme pluriannuel de gestion bassin versant CharenteAnnexe : plan pluriannuelAnnexe : fiches actionsAnnexe : code de l'environnement, article L432-1Annexe : code de l'environnement, article L433-3Annexe : code de l'environnement, article L435-5Annexe : arrêté ouverture enquête publiqueAnnexe : procès verbal de réceptionAnnexe : code de l'environnement, article R435-34Annexe : recueil des annexesAcquisition bien rue du Général LeclercMandat spécial représentation voyage WaldseeDélibérations du conseil du 27/01/2025Procès verbalApprobation convention commune et syndicat lotissement "Les Jardins de Lucie"Annexe : convention commune/Les jardins de LucieAnnexe : plan de divisionAnnexe : plan cadastralAdmission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget assainissementAnnexe : document DGFIPCréances éteintes sur le budget de l'assainissementAnnexe : document DGFIPAttribution subvention au CCAS pour exercice 2025Tarifs location espace coworking ancien tribunalDégrèvement redevance occupation du domaine public pour les terrasses - exercice 2024Régularisation subventions aux écoles communalesDemande modification liaison 90kv Confolens LongchampAnnexe : note de présentationAnnexe : plan 1/10 000Annexe : silhouette des supportsAnnexe : profil en longAnnexe : tableau des traversées des voies publiquesAnnexe : photomontageApprobation vente parcelles pour réalisation aire d'accueil gens du voyageAnnexe : avis du domaine sur la valeur vénaleDemande d'avis sur les ZAENRAnnexe : courrier préfecture
